Séance du 1er septembre 2023

• Convocation
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• Procès verbal
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• Tableau des délibérations
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• Délibération n°01092023D02_1

  Administration générale
  Élection 4ème adjoint du Maire et fixation de son rang dans l'ordre du tableau
• Délibération n°01092023D02_2

  Administration générale
  approbation des modifications apportées au tableau du Conseil Municipal
• Délibération n°01092023D02_3

  Administration générale
  fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
• Délibération n°01092023D03_1

  Ressources humaines
  modifications apportées à l'organigramme des services municipaux
• Délibération n°01092023D03_2

  Ressources humaines
  modifications apportées au tableau des emplois permanents
• Délibération n°01092023D03_3

  Ressources humaines
  création d'emplois non permanents dans le cadre d'un accroissement temporaire ou saisonnier d'activités.
• Délibération n°01092023D03_4

  Ressources humaines
  convention avec le Centre de gestion de Savoie relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
• Délibération n°01092023D04

  Finances communales
  décision modificative n°1
• Délibération n°01092023D05

  Aménagements et travaux
  demande de subvention auprès du SDES pour le programme de travaux 2023 de modernisation des installations d'éclairage public
• Délibération n°01092023D07

  Affaires générales
  adhésion, par convention, à l'association Chats libres de Chambéry